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Introduction

Les absences dues à des accidents et des maladies professionnelles ainsi que des troubles de la santé sont extrêmement critiques avant tout pour des petites entreprises qui ont des ressources humaines limitées. Elles peuvent provoquer des empêchements du travail et des retards de prestations attendues. Chaque effort pour empêcher des accidents et des maladies professionnelles diminue clairement des dysfonctionnements  et se répercute positivement sur les cours des affaires de l’entreprise. La mise-en-œuvre de moyens sont un investissement avec les avantages suivants pour l’entreprise :

Responsabilité

« Le présent manuel de la solution de branche CFST/WSD a été élaboré en collaboration avec des spécialistes de la sécurité au travail et de la protection de la santé. Le manuel englobe un nombre maximal de dangers potentiels et des façons de les désamorcer dans l’entreprise. La solution de branche WSD décline toute responsabilité pour des dégâts et les frais qui en résultent qui surviendraient malgré l’application des mesures proposées par ladite solution de branche. Un entrepreneur reste responsable même s’il applique la solution de branche CFST/WSD » 

Assumer la responsabilité

Selon la Loi sur l’assurance maladie et la Loi sur le travail l’employeur porte la responsabilité pour la santé et la sécurité des employés de son entreprise. L’approche systémique des dispositions MSST (directive MSST 6508) contribue à une identification systématique et conséquente des mesures nécessaires.

Réduire les coûts

Les investissements dans la prévention sont planifiables et possibles de manière ciblée. Ils occasionnent moins de coûts que des améliorations suite à des contrôles légaux ou après des événements (accidents, dégâts).

Augmenter le rendement

Une prévention conséquente évite des perturbations des processus de l’entreprise et réduit les temps d’arrêt et les pertes de production. La productivité est accrue. Dans les microentreprises l’absence d’un (souvent du seul) collaborateur peut avoir des conséquences tragiques. Le potentiel humain est faible et a pour conséquence que le patron doit lui-même sauter dans la brèche. Il met en danger sa santé suite au stress, il rate des rendez-vous et il perd des mandats etc.

Améliorer la qualité

L’application systématique d’une réflexion de sécurité selon le principe « stop-réfléchir-agir » a un incidence directe sur la qualité du travail.

Minimiser les risques

L’employeur connaît les risques inhérents à son entreprise et à ses produits. En s’associant les spécialistes MSST ils sont mieux identifiés et maitrisés. Ils offrent à l’entreprise la base importante, voire vitale dans un cas de responsabilité civile concernant les produits.

S’améliorer sans cesse

L’approche systémique de la mise en œuvre des dispositions MSST se base également sur le principe de l’amélioration constante. L’entreprise possède ainsi un instrument pour toujours être actuel et pour toujours réagir à des changements.

Soigner l’image

Une prévention conséquente vécue et mise en œuvre quotidiennement reflète la confiance, la continuité, la fiabilité et la qualité. Les signes perçus par les clients et les tiers sont l’ordre, la propreté, le respect des délais, les employés satisfaits et la qualité des produits. La mauvaise presse suite à des négligences légales ou à des événements graves en rapport avec l’entreprise ou ses produits peut être évitée. Dans le texte ci-dessous « employé » veut aussi implicitement dire « employée ».

Utilisation de ce manuel

Ce manuel est structuré selon les 10 points du concept de sécurité de la CFST. Nous vous conseillons de classer à chaque fois une copie des formulaires/feuilles de travail remplis dans le registre correspondant, afin de posséder une documentation complète. La structure de chaque registre se divise toujours selon les points suivants :

  • qu’avez-vous à faire ?
  • exemples
  • informations/aides
  • feuilles de travail/formulaires/listes de contrôle

Les abréviations les plus courantes 

AAT        Assurance accidents du travail

BPA        Bureau pour la prévention des accidents

CFST     Commission fédérale pour la sécurité au travail

DIR         Direction

EPS        Equipement personnel de sécurité

LAMA     Loi sur les assurances maladie

LCh        Loi sur les substances chimiques

Lsp         Loi sur la sécurité des produits

LT           Loi sur le travail

MSST     Appel à des médecins et autres spécialistes de la sécurité au travail

OAMA    Ordonnance sur la loi sur les assurances maladie

OT          Ordonnance sur la loi du travail

PCST     Personne de contact pour la sécurité au travail

SECO    Secrétariat d’état à l’économie

SUVA     Assurance accidents

 

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